Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue
M. MARTIN ELISABETH

Numéro de dépôt :
4357513
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2027
Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue de MARTIN ELISABETH

Présentation de la marque Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue

Déposée le 26 avril 2017 par monsieur MARTIN ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur MARTIN ELISABETH domicilié(e) 210 CHEMIN DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTIN ELISABETH domicilié(e) 210 CHEMIN DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Delta Taureau Né et élevé en Camargue arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.


M. MARTIN ELISABETH - 210 CHEMIN DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France


Mme MARTIN ELISABETH - 210 CHEMIN DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; viande bénéficiant d'appellation d'origine protégée “ Taureau de Camargue ” ;

Services de restauration (alimentation).